WE Productions
31 rue du Soleil
75020 Paris
TEL: 33 1 46 36 32 95
FAX: 33 1 47 97 34 34
R.C.S. PARIS B 442 112 405
Paris, mardi 27 novembre 2007
Via E-mail
Objet : Notification d’abus d’utilisation de l'œuvre licenciée "Innocent Venus"
Madame, Monsieur,
Suite à l’acquisition en novembre 2007 par la société française WE Productions située au 31, rue du Soleil 75020 Paris et représentée par M. Guillaume LUBRANO, de la série d’animation japonaise Innocent Venus, nous vous informons par la présente que cette série est dorénavant licenciée pour la France dans ses versions française et originale sous-titrée en français et ce, pour les saisons 1 et 2. La série Innocent Venus bénéficie donc d’ores et déjà de la protection par le droit d’auteur français qui confère à WE Productions un monopole d’exploitation sur cette œuvre dans les versions énumérées ci-dessus.
C’est pourquoi les extraits, les vidéos et les fichiers de sous-titres français autres que ceux produits par WE Productions ne sont donc plus autorisés et leur production, leur représentation tout comme leur diffusion pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.
Or, plusieurs extraits de cette série figurent sur votre site sans autorisation de notre part et parfois même des épisodes entiers.
En tant qu'éditeur vidéo et détenteurs des droits, nous ne pouvons accepter de laisser en circulation de tels vidéos car elle nous cause un grand préjudice en permettant aux internautes d'accéder librement à des œuvres que nous n'avons même pas encore mis en circulation sur le marché français et que nous comptons éditer prochainement en DVD.
Nous vous prions donc d’en prendre note et de retirer sous 48h tous les épisodes et fichiers de sous-titres de cette série de votre site Internet sous peine de vous exposer à des poursuites et à des sanctions pénales graves.
Néanmoins, si vous souhaitez utiliser des extraits de la série à l’occasion de sa sortie en France ou pour toute autre raison, n’hésitez pas à nous contacter pour une demande d’autorisation.
D'avance, merci de votre coopération.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes considérations distinguées.
Guillaume LUBRANO
Voilà pour l'information
